MODULE 1.3
Comment les agents formalisent ils leurs relations ?
[A la découverte de l'environnement économique et de son cadre juridique]
Capacités :
- Identifier les parties et l'objet d'un contrat.
- Décrire les droits et les obligations de chacune des parties au contrat.
- Reconnaitre les conditions de mise en œuvre de la responsabilité civile contractuelle.
Monsieur Gnavert vous explique les différents contrats qu'il va devoir signer et souhaite vous sensibiliser aux éléments indispensables à ces contrats.
Travail à faire :
1. J'M Green achète ses fruits au grossiste fruits+. C'est un contrat de vente.
Grace au document 1, listez 2 autres contrats, expliquez de quel type de contrat il s'agit et quels sont les agents engagés.
2. A l'aide du document 2, expliquez en quelques lignes de quelles assurances J'M Green aura besoin. Justifiez votre réponse.
3. A l'aide des documents 3, 4 et 5, indiquez quel contrat est complet et ce qui manque dans celui qui ne l'est pas.
4. Testez vos connaissances grâce au quiz.
Doc 1 : Les différents contrats signés par J'M Green
Doc 2 : Le contrat d'assurances
Doc 3 : Les éléments essentiels du contrat
Doc 4 : Le contrat de vente
Doc 5 : Le contrat de location
